PUBLICATIONS D’OUVRAGES

AVOCATS VERTS est un partenaire local du programme CARPE et participe à ses activités en RDC.
CARPE (Central Africa Regional Program of Environment/ Programme Régional de l’Afrique centrale pour l’environnement) ; website: http://carpe.umd.edu).

En l’an 2000, Avocats Verts a bénéficié d'un financement, au terme de la Subvention-CARPE C44, pour la publication de la première édition du « Recueil des textes juridiques en matière environnementale en RD Congo, ed. Jusdata, 2000, 160 pages » distribué gratuitement aux partenaires du secteur de l’environnement en R.D.C . Ce fut une première œuvre d’assemblage et de codification des textes environnementaux du pays dans un seul volume. L’intérêt qu’il a suscité dans les milieux environnementaux du pays a porté le Ministre de l’environnement de l’époque, son excellence Anatole BISHIKWABO, à le préfacer.

Aussi, en partenariat avec CARPE et le Ministère de l’Environnement et, en vue d’assurer la présentation officielle de cette première Edition du Recueil, Avocats Verts a-t-elle organisé, du 19 au 20 avril 2001, une conférence-atelier sur le thème : « La couverture légale et réglementaire du secteur de l’environnement en République Démocratique du Congo : état et perspectives ».
En 2006, l’Organisation a, de nouveau, bénéficié d’une subvention de CARPE pour la publication, sous forma ouvrage papier, d’une deuxième Edition du Recueil des textes juridiques en matière environnementale, cette fois-ci revue et augmentée.
En 2009, l’Organisation a bénéficié d’une subvention conjointe de WWF et CARPE pour la publication du troisième Edition du Recueil des textes juridiques en matière environnementale, revue et augmentée et Livre et CD. Le Recueil des textes juridiques en matière environnementale est un outil indispensable pour les praticiens du droit de l’environnement. La présentation officielle a été organisée à l’occasion de l’Atelier National de Concertation sur le guide de négociation des Cahier de Charges et de sensibilisation sur la Responsabilité Sociale des Entreprises Forestières organisé par WWF-RDC en partenariat avec le Ministère de l’Environnement, CARPE, GTZ, FOREST SERVICE et CODELT.
Avocats Verts a produit en août 2006, avec financement WWF, un CD-ROM comprenant les textes juridiques en matière environnementale de la République démocratique du Congo, sous forma Word. Ce CD-ROM qui a le même contenu que le forma papier du Recueil appuyé par CARPE constituait le produit final de l’accord de consultation qui essentiellement pour termes de référence la collecte et, le cas échéant, l’analyse des textes juridiques ayant fait l’objet de la collecte.

A la suite de la production de ce CD-ROM, un deuxième accord de consultation fut passé entre Avocats Verts et WWF, pour un cofinancement de la mise en forme et de la duplication du CD-ROM.
Comme déjà dit précédemment, la production du CD-ROM a donné lieu, en septembre 2006, à un deuxième accord, qui avait pour objet cette fois-ci la conception de la maquette, la mise en forme électronique et la duplication du CD-ROM à mettre à la disposition du public, et particulièrement des acteurs opérant dans le secteur environnemental.

Ce deuxième projet a fait l’objet d’un cofinancement entre Avocats Verts et WWF, à raison de 50 exemplaires couverts par Avocats Verts sur fonds propres, tandis que 150 autres, par la subvention WWF.
Cet ouvrage a été publié sur financement propre Avocats Verts avec un appui de IRM (Innovative Resource Management). Il fait suite au constat selon lequel le Code forestier renferme plusieurs terminologies dont la comprehension échappe même aux acteurs avertis du domaine de l’environnement. Il est l’instrument de référence dans le domaine forestier.
Ils sont suite à la conférence pour la gestion d’eau douce du Bassin du Congo organisée par Avocats Verts. Il s renferment l’essentiel de la problématique de la ressource en eau dans le bassin du Congo.
C’est le produit d’une consultation sollicitée par AWF avec l’appui financier du programme ACP-FLEGT via la FAO et la collaboration de la DIAF.
La réalisation de cette étude a publié sur l’appui financier de WWF Carpo qui a initié, à travers son bureau d’Afrique Centrale, un programme sur les industries extractives non renouvelables en Afrique centrale. Ce programme tend à stopper la dégradation de l’environnement naturel et promouvoir la conservation de la biodiversité et l’utilisation durable des ressources naturelles.

L’objectif principal de cette étude est d’apporter à WWF/RDC et à ses partenaires une vision claire du cadre juridique du secteur minier en relevant le déficit sur les questions environnementales et sociales et les incohérences avec les autres secteurs.
Dans le cadre de sa mission de promouvoir le droit d’accès à l’eau potable salubre et propre par la vulgarisation des instruments juridiques nationaux et internationaux en matière de l’eau, et sous l’appui financier de GIZ que Avocats Verts a élaboré ce Code Thématique.

Cet ouvrage a eu l’avantage de mettre ensemble les textes coloniaux, non encore abrogés à coté de ceux postcoloniaux en vigueur et certains textes actualisés, de manière à permettre aux acteurs et plus particulièrement aux communautés locales de connaitre leurs droits et obligations ainsi que le régime actuellement applicable dans le secteur.

Ce premier Tome est constitué de trois grandes parties, traitant respectivement de : -l’Eau ; l’Assainissement et des traités et conventions internationaux sur l’Eau et l’Assainissement.
Cet ouvrage est publié sur financement de CARPE UICN, et vient ajouter à la bourse des publications de Avocats Verts, une nouvelle valeur additionnelle, laquelle rencontre les attentes des parties prenantes dans le secteur de l’environnement, secteur aux concepts complexes, mouvants, multiples et diversifiés.

Il a comme objectif d’apporter auprès des lecteurs publics comme privés du secteur de l’environnement, avec facilité, la maitrise du contour des concepts et même dans les différentes acceptions de ces concepts dont l’usage varie d’un domaine à l’autre selon le cas.
Cette étude a été réalisée par Avocats Verts sur demande de WWF dans le cadre du projet FOCAC